CÔTE D'AZUR · ART DE VIVRE

Politique de retour et de remboursement

Merci d'avoir choisi terracevo.

Nous nous engageons à proposer des meubles et des articles pour la maison de qualité, tout en accordant une attention particulière à la satisfaction de chacun de nos clients.

Si un produit reçu ne vous convient pas, ou s'il présente un défaut, un dommage ou un problème lié à la livraison, vous pouvez effectuer une demande de retour, d'échange ou de remboursement conformément aux dispositions de la présente politique.

Cette politique s'applique aux produits achetés sur le site officiel de terracevo. Elle est établie conformément aux dispositions applicables du droit français et du droit de l'Union européenne en matière de protection des consommateurs.

1. Délai de retour et d'échange

terracevo prévoit un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception physique du produit pour effectuer une demande de retour ou d'échange.

Pendant cette période, le consommateur peut demander un retour ou un échange en fonction de sa situation.

Pour toute demande, veuillez fournir les informations suivantes :

• Le numéro de commande ;
• Le nom du produit acheté ;
• Le nom et prénom du destinataire ;
• L'adresse e-mail de contact ;
• Le motif de la demande de retour ou d'échange ;
• Le cas échéant, des photographies du produit ou tout justificatif utile.

Veuillez noter que les 14 jours calendaires comprennent les samedis, les dimanches et les jours fériés.

Pour les commandes à distance éligibles, le consommateur bénéficie également du droit légal de rétractation de 14 jours calendaires, conformément à la législation applicable. Ce droit légal est distinct des autres services après-vente proposés par notre boutique et s'exerce selon les dispositions légales correspondantes.

En cas de défaut de conformité du produit ou de vice caché, les garanties légales dont bénéficie le consommateur restent applicables indépendamment du délai de 14 jours mentionné ci-dessus.

2. Conditions de retour

Afin de faciliter le traitement de votre demande, nous vous invitons à conserver le produit dans son état d'origine dans la mesure du possible.

En règle générale, nous recommandons de respecter les conditions suivantes :

• Le produit et ses accessoires doivent être conservés dans leur intégralité ;
• Le produit ne doit pas avoir subi de dommages supplémentaires résultant d'une utilisation inappropriée ;
• Le produit et son emballage doivent être protégés de manière appropriée ;
• Le produit retourné doit correspondre à celui figurant sur la commande initiale ;
• Une preuve d'achat ou un justificatif de commande valable doit être fourni.

Le consommateur peut manipuler et examiner le produit dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Si le produit subit une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires à ces vérifications, la responsabilité du consommateur peut être engagée dans les conditions prévues par la loi.

En cas de défaut de qualité, de dommage survenu pendant le transport ou de produit non conforme à la commande, veuillez nous contacter dans les meilleurs délais.

Ces situations sont examinées au regard des droits légaux du consommateur et des circonstances propres à chaque dossier. Une demande légitime de prise en charge ne sera pas automatiquement refusée au seul motif que le produit a été déballé ou examiné.

3. Frais de retour et d'échange

Pour les demandes ordinaires de retour ou d'échange relevant de notre politique commerciale, terracevo applique un forfait unique de retour et d'échange.

Forfait de retour et d'échange : 20 €.

Les conditions suivantes s'appliquent :

1. Pour les retours ou échanges ordinaires demandés pour des raisons personnelles, un forfait unique de 20 € est applicable.
2. Si les frais réels de transport du retour dépassent 20 €, la différence est prise en charge par terracevo.
3. Le consommateur n'aura aucun supplément à régler lorsque les frais réels de transport dépassent le montant forfaitaire de 20 €.
4. Les frais applicables ainsi que leurs conditions seront clairement communiqués au consommateur lors du traitement de sa demande.
5. En cas de défaut de qualité, de produit non conforme à la commande, de dommage survenu pendant le transport ou de toute autre situation engageant légalement la responsabilité du vendeur, les frais de retour et de traitement sont pris en charge par terracevo conformément à la législation applicable. Aucun frais ne sera facturé au consommateur lorsqu'il n'a pas légalement à en supporter la charge.

Lorsque le consommateur exerce son droit légal de rétractation, les frais directs de retour sont déterminés conformément aux conditions communiquées avant l'achat et aux dispositions légales applicables.

Le présent article ne limite en aucun cas les droits du consommateur à bénéficier, lorsque les conditions légales sont réunies, d'une réparation gratuite, d'un remplacement gratuit, d'un remboursement ou de tout autre recours prévu par la loi.

4. Entrepôt régional et adresse de retour en France

Afin de faciliter les démarches de retour des consommateurs situés en France, terracevo dispose d'une organisation logistique régionale et de modalités de traitement des retours en France, permettant d'organiser les opérations de retour en fonction de la localisation du client.

Important : veuillez ne retourner aucun produit à une adresse sans confirmation préalable de notre service client.

Les lieux de traitement des retours peuvent varier selon les régions. Après avoir soumis votre demande, veuillez attendre la confirmation de notre service client avant d'expédier le produit.

Notre équipe déterminera l'adresse de retour appropriée ainsi que les instructions correspondantes en tenant compte des éléments suivants :

• La région dans laquelle se trouve le consommateur ;
• L'adresse de livraison de la commande initiale ;
• Le type et les dimensions du produit ;
• Le motif précis du retour ;
• Les modalités logistiques applicables.

Une fois votre demande examinée et confirmée, nous vous communiquerons par e-mail l'adresse de retour correspondante ainsi que les instructions nécessaires.

Veuillez impérativement utiliser l'adresse indiquée par notre service client et respecter les consignes d'expédition communiquées.

Si un produit est expédié à une autre adresse sans confirmation préalable, le colis risque de ne pas pouvoir être réceptionné correctement, ce qui peut entraîner un retard dans le traitement du retour ou compliquer sa vérification.

Nous vous invitons donc à attendre la réception des instructions officielles avant d'organiser l'expédition.

5. Procédure de retour

Pour effectuer une demande de retour, veuillez suivre les étapes suivantes :

Étape 1 : Contacter notre service client

Envoyez-nous un e-mail en indiquant la commande concernée ainsi que le motif de votre demande de retour.

Étape 2 : Fournir les informations relatives à la commande

Communiquez votre numéro de commande, le nom du produit, vos coordonnées et, si nécessaire, des photographies du produit.

Étape 3 : Examen de la demande

terracevo vérifie les informations relatives à la commande et à la demande de retour, puis vous indique les modalités applicables.

Étape 4 : Réception de l'adresse de retour

Après confirmation de votre demande, nous vous communiquons l'adresse de retour en France correspondant à votre situation, ainsi que les instructions d'expédition.

Étape 5 : Expédition du produit

Emballez soigneusement le produit et renvoyez-le à l'adresse indiquée, en respectant les consignes transmises par notre service client.

Étape 6 : Vérification du retour

À réception du produit, nous procédons aux vérifications nécessaires concernant son état et les circonstances du retour.

Étape 7 : Traitement du remboursement

Si les conditions de remboursement sont réunies, votre demande est prise en charge dans le cadre de notre procédure de remboursement.

Lorsque le consommateur exerce son droit légal de rétractation, l'exercice de ce droit n'est pas subordonné à une autorisation préalable du vendeur. Le consommateur peut nous notifier sa décision au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté dans le délai légal, puis effectuer le retour conformément aux dispositions applicables.

6. Politique d'échange

Si vous souhaitez échanger un produit acheté, vous pouvez nous contacter dans les 14 jours calendaires suivant sa réception.

Une demande d'échange peut notamment concerner :

• Le changement de modèle ;
• Le changement de dimensions ou de caractéristiques ;
• Un produit présentant un défaut de qualité ;
• Un produit reçu qui ne correspond pas à la commande ;
• Toute autre situation d'échange raisonnable convenue entre les parties.

La possibilité d'effectuer un échange dépend de la disponibilité des produits, de la situation concernée et des dispositions légales applicables.

Si l'échange concerne un produit différent ou entraîne une différence de prix, nous vous communiquerons les montants et les modalités correspondants avant de procéder à l'opération.

Lorsque l'échange est rendu nécessaire par un défaut du produit ou une erreur imputable au vendeur, les frais correspondants sont pris en charge par terracevo conformément à la législation applicable.

Pour les demandes ordinaires d'échange motivées par des raisons personnelles, le forfait de 20 € prévu par la présente politique s'applique, sous réserve des dispositions légales relatives aux frais de retour.

7. Politique de remboursement

Lorsque les conditions de remboursement sont réunies, terracevo procède au remboursement conformément à la législation applicable et aux modalités du moyen de paiement initial.

En principe, le remboursement est calculé sur la base du montant effectivement payé par le consommateur pour sa commande.

Le montant remboursé peut notamment comprendre :

• Le prix des produits ouvrant droit à un remboursement ;
• Les frais de livraison standard qui doivent être remboursés conformément à la législation applicable ;
• Toute autre somme dont le remboursement est légalement dû.

Si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard le moins cher proposé par le vendeur, les frais supplémentaires sont traités conformément aux dispositions légales applicables.

Les frais directs de retour pouvant légalement être mis à la charge du consommateur sont traités conformément à la présente politique et aux conditions tarifaires communiquées avant l'achat.

Nous ne déduirons aucun frais non préalablement communiqué ou dont la retenue n'est pas autorisée par la loi sur les sommes devant légalement être remboursées au consommateur.

8. Délais de traitement et de réception du remboursement

Pour les demandes de remboursement ayant été vérifiées et dont le remboursement a été officiellement initié, le délai de traitement et de réception estimé par terracevo est de :

3 à 5 jours ouvrés.

Le processus comprend généralement les étapes suivantes :

1. Vérification de l'éligibilité au retour et au remboursement ;
2. Réalisation des vérifications nécessaires concernant le retour ;
3. Déclenchement du remboursement auprès du moyen de paiement initial ;
4. Traitement du remboursement par le prestataire de paiement et l'établissement bancaire concerné.

Veuillez noter que le délai de 3 à 5 jours ouvrés correspond au délai estimatif de traitement et de réception du remboursement.

Le délai réel peut varier selon le moyen de paiement utilisé, les délais de traitement bancaire et les modalités propres aux établissements financiers concernés.

Si vous n'avez toujours pas reçu votre remboursement après le délai estimé, veuillez nous contacter par e-mail en indiquant votre numéro de commande afin que nous puissions effectuer les vérifications nécessaires.

Pour les remboursements consécutifs à l'exercice du droit légal de rétractation, terracevo respecte les délais de remboursement prévus par la législation française et européenne applicable. Le délai indicatif mentionné dans la présente politique ne saurait avoir pour effet de prolonger le délai légal de remboursement.

9. Produit endommagé, défaut de qualité ou erreur de livraison

Si vous constatez l'un des problèmes suivants à la réception de votre commande, veuillez nous contacter dans les meilleurs délais :

• Produit endommagé pendant le transport ;
• Défaut de qualité apparent ;
• Produit reçu ne correspondant pas à la commande ;
• Accessoires nécessaires manquants ;
• Tout autre problème affectant l'utilisation normale du produit.

Afin de faciliter l'examen de votre demande, nous vous invitons à fournir les éléments suivants :

• Le numéro de commande ;
• Le nom du produit ;
• Des photographies du produit et de son emballage extérieur ;
• Des photographies des parties endommagées ou présentant un problème ;
• Une description écrite de la situation rencontrée.

Après réception de ces éléments, nous examinerons votre demande et proposerons une solution adaptée en fonction des circonstances et de la législation applicable.

En cas de défaut de conformité du produit, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité et peut notamment demander, lorsque les conditions légales sont réunies, la réparation gratuite, le remplacement gratuit, une réduction du prix ou la résolution du contrat avec remboursement.

Les frais liés aux défauts de qualité ou aux erreurs de livraison engageant la responsabilité du vendeur ne sont pas soumis au forfait applicable aux retours ordinaires pour convenance personnelle.

10. Situations pouvant exclure un retour ordinaire

Sous réserve des dispositions légales applicables, certaines situations peuvent avoir une incidence sur l'acceptation d'une demande de retour ordinaire, notamment :

• Un produit ayant subi des dommages supplémentaires résultant d'une utilisation inappropriée par le consommateur ;
• L'absence de composants ou d'accessoires essentiels imputable au consommateur ;
• L'impossibilité de fournir un justificatif raisonnable de l'achat ;
• Un produit appartenant à une catégorie expressément exclue du droit de rétractation par la loi.

Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent notamment être exclus du droit légal de rétractation dans les conditions prévues par la législation applicable.

Toutefois, aucune restriction applicable aux retours ordinaires ne peut supprimer les droits dont bénéficie le consommateur au titre de la garantie légale de conformité, de la garantie des vices cachés ou de toute autre disposition impérative de protection des consommateurs.

L'application éventuelle d'une exception est examinée au cas par cas, en fonction du produit concerné et de la réglementation applicable.

11. Garanties légales des consommateurs

La présente politique ne limite ni n'exclut les droits légaux dont bénéficient les consommateurs en vertu du Code de la consommation et du Code civil français.

Droit légal de rétractation

Pour les contrats de vente à distance éligibles, le consommateur dispose en principe d'un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception physique du produit.

Le consommateur peut notifier sa décision de se rétracter dans le délai légal sans avoir à justifier son choix.

Garantie légale de conformité

Pour les ventes soumises au droit français de la consommation, le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité.

En principe, il peut faire valoir cette garantie pendant une durée de deux ans à compter de la délivrance du bien, dans les conditions prévues par la loi.

Garantie des vices cachés

Conformément à l'article 1641 et aux dispositions suivantes du Code civil français, le consommateur peut faire valoir ses droits lorsqu'un produit présente un vice caché répondant aux conditions légales.

Selon les circonstances et les dispositions applicables, il peut notamment demander la restitution du produit contre remboursement ou conserver le produit et obtenir une réduction du prix.

L'exercice de ces droits s'effectue conformément à la législation applicable.

12. Annulation de commande

Si vous souhaitez annuler une commande, veuillez nous contacter par e-mail dans les meilleurs délais.

Lorsque la commande n'a pas encore atteint le stade de l'expédition, nous examinerons votre demande en fonction de son état d'avancement et de la législation applicable.

Si la commande est déjà en cours d'acheminement, vous conservez la possibilité d'exercer votre droit légal de rétractation lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies.

Toute annulation et tout remboursement sont traités conformément aux dispositions légales applicables et à la situation réelle de la commande.

13. Nous contacter

Pour toute question concernant les retours, les échanges, les remboursements, la qualité des produits ou les procédures après-vente, vous pouvez contacter terracevo aux coordonnées suivantes :

Nom commercial : terracevo

Nom et prénom de l'exploitante : Kaori Tanaka (田中 香織里)

Adresse professionnelle :

1-22-21 Hagiyamacho, Rakuda House Kodaira Ekimae

Higashimurayama, Tokyo 1890012

Japon (Japan)

E-mail du service client : asjpdajcpc@terracevo.com

Téléphone : +81 70 9208 0942

Rappel important : Veuillez ne pas expédier un produit avant d'avoir reçu la confirmation de l'adresse de retour de notre service client. En fonction de votre localisation et des informations relatives à votre commande, nous vous communiquerons l'adresse de retour appropriée ainsi que les instructions nécessaires.

Merci d'avoir choisi terracevo. Nous mettons tout en œuvre pour vous proposer un service de retour, d'échange et d'assistance après-vente simple, clair et adapté à vos besoins.

L'art de vivre, naturellement.

TERRACEVO · CÔTE D'AZUR