CÔTE D'AZUR · ART DE VIVRE

Mentions légales

Bienvenue sur le site officiel de terracevo.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en France et dans l'Union européenne, vous trouverez ci-dessous les mentions légales relatives à notre site internet.

01 · IDENTITÉ

1. Éditeur du site

Nom commercial : terracevo

Exploitante du site : Kaori Tanaka (田中 香織里)

Adresse professionnelle :

Téléphone : +81 70 9208 0942

Adresse e-mail : asjpdajcpc@terracevo.com

02 · NOTRE ACTIVITÉ

2. Objet du site

Le site officiel de terracevo est principalement destiné à la présentation, à la promotion et à la vente de meubles et d'articles d'ameublement.

Il propose notamment les services suivants :

• Consultation des produits et accès aux informations correspondantes ;
• Achats en ligne et passation de commandes ;
• Consultation des prix et des informations relatives à la livraison ;
• Paiement et gestion des commandes ;
• Consultation des informations de suivi des livraisons ;
• Service client et assistance après-vente.

Toute personne utilisant notre site est tenue de respecter la législation applicable ainsi que les politiques et conditions publiées sur la plateforme.

03 · NAVIGATION

3. Accès et utilisation du site

terracevo met en œuvre des efforts raisonnables afin de garantir l'exactitude et l'exhaustivité des informations publiées sur son site et d'en assurer le bon fonctionnement.

Toutefois, certaines fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour techniques, de problèmes de réseau ou d'autres circonstances imprévues.

Il est interdit aux utilisateurs d'utiliser le site à des fins illicites ou de tenter, sans autorisation, d'accéder aux systèmes ou aux données du site, de les modifier ou de les endommager.

04 · CRÉATION & PROTECTION

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, marques, logos, contenus des pages, éléments graphiques et autres ressources présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable du titulaire des droits concernés, toute personne physique ou morale s'interdit notamment de :

• Reproduire ou diffuser les contenus du site ;
• Télécharger et exploiter commercialement les photographies des produits ;
• Reproduire la conception des pages du site ou les éléments d'identité visuelle de la marque ;
• Modifier, distribuer ou republier des contenus protégés ;
• Utiliser les contenus du site à des fins commerciales non autorisées.

Les consommateurs peuvent uniquement utiliser les contenus du site dans le cadre d'un usage personnel et non commercial, dans les limites autorisées par la loi.

05 · TRANSPARENCE

5. Informations sur les produits et les prix

terracevo met en œuvre des efforts raisonnables afin de garantir l'exactitude des informations, photographies, prix et descriptions des produits présentés sur son site.

Les caractéristiques détaillées de chaque produit sont celles indiquées sur sa fiche produit correspondante.

Les prix sont affichés en euros sur le site. Les taxes applicables ainsi que les frais de livraison sont présentés au consommateur avant la confirmation de sa commande.

En cas de modification importante des informations relatives à un produit, d'indisponibilité temporaire ou de toute autre circonstance susceptible d'affecter l'exécution d'une commande, nous traiterons la situation conformément à la législation applicable.

06 · SERVICES EXTERNES

6. Liens externes et services de tiers

Notre site peut contenir des liens renvoyant vers des sites internet ou des services exploités par des tiers.

Ces sites disposent de leurs propres règles de fonctionnement, conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.

Il appartient aux consommateurs de prendre connaissance des dispositions applicables lorsqu'ils consultent ces sites externes.

La simple présence de liens vers des sites tiers sur terracevo n'engage pas notre responsabilité au-delà de ce qui est prévu par la législation applicable concernant les contenus ou services exploités indépendamment par ces tiers.

07 · CONFIDENTIALITÉ

7. Protection des données personnelles

terracevo accorde une importance particulière à la protection des données personnelles et au respect de la vie privée de ses consommateurs.

Lorsque vous consultez notre site, passez une commande ou prenez contact avec nous, certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées en fonction des besoins réels liés à notre activité.

La collecte, l'utilisation, la conservation et la communication de ces données sont effectuées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi qu'aux autres dispositions légales applicables.

Les consommateurs disposent notamment des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de leurs données, dans les conditions prévues par la loi.

Pour obtenir des informations détaillées sur les modalités de traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

08 · TECHNOLOGIES

8. Utilisation des cookies

Notre site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, notamment pour le panier d'achat, le processus de commande et l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Pour les cookies non essentiels nécessitant le consentement préalable du consommateur, nous mettons en place les mécanismes de recueil et de gestion du consentement conformément à la réglementation applicable.

Les consommateurs peuvent gérer leurs préférences à l'aide de la fonctionnalité de paramétrage des cookies disponible sur le site.

Pour obtenir davantage d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

09 · ENGAGEMENTS

9. Responsabilité relative au site

terracevo s'engage à respecter les obligations qui lui incombent en vertu de la législation applicable concernant l'exploitation du site, la vente des produits, le traitement des commandes et le service aux consommateurs.

En cas de problème lié au contenu ou au fonctionnement technique du site, nous mettrons en œuvre des efforts raisonnables afin d'examiner la situation et d'y apporter une solution appropriée.

Toute disposition relative à une limitation de responsabilité ne saurait porter atteinte aux droits impératifs dont bénéficient les consommateurs en vertu de la loi ni exonérer l'exploitant de ses obligations contractuelles légales.

10 · CADRE JURIDIQUE

10. Droit applicable

Les relations juridiques liées au présent site et aux ventes de produits réalisées par son intermédiaire sont régies par les dispositions applicables du droit français ainsi que par les règles impératives pertinentes du droit de l'Union européenne.

Les droits impératifs de protection des consommateurs dont ces derniers bénéficient en vertu de la législation de leur pays de résidence habituelle ne sont en aucun cas limités par les présentes mentions légales.

11 · À VOTRE ÉCOUTE

11. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, le contenu du site, les informations relatives aux produits, la protection des données personnelles ou tout autre sujet connexe, vous pouvez contacter terracevo aux coordonnées suivantes :

Nom commercial : terracevo

Nom et prénom de l'exploitante : Kaori Tanaka (田中 香織里)

Adresse professionnelle :

Adresse e-mail : asjpdajcpc@terracevo.com

Téléphone : +81 70 9208 0942

Merci de votre visite sur le site officiel de terracevo.

L'art de vivre, naturellement.

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